Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DIAMANT NOIR
PACOTEC (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1313765
Date de dépôt :
24/06/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/06/1995

Présentation de la marque DIAMANT NOIR

Déposée le 24 juin 1985 par la Société Anonyme (SA) PACOTEC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DIAMANT NOIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PACOTEC domicilié(e) 22-28, rue Mathurin Régnier, 75015 PARIS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OFFICE PICARD - France.

La marque DIAMANT NOIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1313765.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DIAMANT NOIR est expirée depuis le 24 juin 1995.

PACOTEC a également déposé les autres marques suivantes : DIAMANT NOIR PAKOLON LONGUE DUREE , EAGLE FILM


PACOTEC (Société Anonyme) - 22-28, rue Mathurin Régnier, 75015 PARIS. - France


OFFICE PICARD - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-48

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